Mentions légales

Directeur de publication :

Raison sociale : Société d’Exercice Libérale de Biologie Médicale Arnaud Biolys Origet
Siège social : 19 rue Pr. Alexandre Minkowski 37170 CHAMBRAY LES TOURS
Tél. 02 47 05 05 47
E-mail : origet@laboarnaud.fr
RCS Tours: 694 801 366

Création graphique du site Internet :

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster : Chantal Gomez
Raison sociale : CG Infographie
Siège social : 19 rue de la Douzillière 37300 JOUE-LES-TOURS
Tél. : 02 47 80 97 90
RCS : 345352967
Crédits photos : SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet, www.fotolia.com, www.istockphoto.com.

Propriété du site Internet :

Le présent site est la propriété de SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet
1 – Conditions d’utilisation du site
La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet  fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que la SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet sera libre de modifier à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 – Données personnelles

La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 – Cookies

Le site www.laboplus.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un  « cookie » est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

5 – Responsabilités

La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

6 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
La SELAS des Laboratoires Arnaud et Origet n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.


Page mise à jour le 05 juillet 2019